Manuel de droit canon

Présentation

LIVRE III : DES CHOSES
Notions. Condamnation de la simonie

PREMIÈRE PARTIE. - LES SACREMENTS.
Règles générales
TITRE 1. Baptême
TITRE II. Confirmation
TITRB III. Eucharistie
TITRE IV. Pénitence
TITRE V. Extrême-Onction
TITRE VI. Ordre
TITRE VII. Mariage. Principes et notions
CHAP. I. Avant le mariage
CHAP. Il. Les empêchements
CHAP. III. Empêchements prohibants
CHAP. IV. Empêchements dirimants
CHAP. V. Le consentement matrimonial
CHAP. VI. Forme de célébration
CHAP. VII. Mariage de conscience
CHAP. VIII. Temps et lieu de la célébration
CHAP. IX. Effets
CHAP. X. Séparation des époux
CHAP. XI. Convalidation
CHAP. XII. Secondes noces
TITRE VIII. Sacramentaux

DEUXIÈME PARTIE. - DES LIEUX ET DES TEMPS SACRÉS
Notions
SECTION I. - Lieux sacrés
TITRE IX. Églises
TITRE X. Oratoires
TITRE XI. Autels
TITRE XII. Sépulture ecclésiastique
SECTION II. Temps sacrés
Règles générales
TITRE XIII. Fêtes
TITRE XIV. Abstinence et jeûne

TROISIÈME PARTIE. - DU CULTE DIVIN.
Généralités
TITRE XV. Garde et culte de la Sainte Eucharistie
TITRE XVI. Culte des saints. Images et reliques
TITRE XVII. Processions
TITRE XVIII. Mobilier sacré
TITRE XIX. Vœu et serment

QUATRIÈME PARTIE. - LE MAGISTÈRE.
Règles générales
TITRE XX. Prédication. Catéchisme, sermons, missions
TITRE XXI. Séminaires
TITRE XXII. Écoles
TITRE XXIII. Censure préalable et prohibition des livres
TITRE XXIV. Profession de foi

CINQUIÈME PARTIE.
TITRE XXV. Bénéfices ecclésiastiques
TITRE XXVI. Autres institutions non collégiales

SIXIÈME PARTIE. - BIENS TEMPORELS DE L'ÉGLISE.
Principes
TITRE XXVII. Acquisition des biens
TITRE XXVIII. Administration
TITRE XXIX. Contrats
TITRE XXX. Fondations pieuses

LIVRE IV : DES PROCÈS

PREMIÈRE PARTIE. - DES JUGEMENTS
SECTION I. - En général
TITRE I. Le tribunal compétent
TITRE II. Tribunaux de divers degrés
TITRE III. Discipline à suivre dans les tribunaux
TITRE IV. Les parties. Avocats et avoués
TITRE V. Actions et exceptions
TITRE VI. Introduction de la cause
TITRE VII. Contestation du litige
TITR! VIII. L'instance
TITRE IX. Interrogatoire des plaideurs
TITRE X. Les preuves
TITRE XI. Les causes incidentes
TITRE XII. Publication de la procédure et discussion de la cause
TITRE XIII. La sentence
TITRE XIV. Remèdes juridiques contre la sentence (appel, etc.)
TITRE XV. La chose jugée et la réintégrande
TITRE XVI. Frais du procès et assistance judiciaire
TITRE XVII. Exécution de la sentence
SECTION II. - Particularités de certains Jugements
TITRE XVIII. Moyens d'éviter un procès
TITRE XIX. Les procès criminels
TITRE XX. Les causes matrimoniales
TITRE XXI. Les causes concernant l'ordination