Contributions de France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Auteur Édition scientifique Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa sessi... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères Assemblée nationale Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa sessi... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères Assemblée nationale Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2013 ... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Sénat Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa sessio... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères Assemblée nationale Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa sessio... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa sessi... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa sessi... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nation... France, Délégation française à l'Assemblée parl... Assemblée nationale Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor... France, Délégation française à l'Assemblée parl... Sénat Impressions. 13e législature / Assemblée nation... France, Délégation française à l'Assemblée parl... Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa sessi... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa sessi... France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Assemblée nationale Voir tout Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor... Jacques Legendre Sénat Impressions. 2005-2006 / Sénat, Rapport d'infor... Jacques Legendre Sénat Impressions. 2003-2004 / Sénat, Rapport d'infor... Journée européenne sur les migrations, les réfu... Sénat
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