Livre numérique
Le juge et l'impôt, D'un dualisme complexe à un monisme vertueux Florent Oliver
  • Le juge et l'impôt, D'un dualisme complexe à un monisme vertueux Florent Oliver
Le juge et l'impôt, D'un dualisme complexe à un monisme vertueux Florent Oliver

Le juge et l'impôt

D'un dualisme complexe à un monisme vertueux

Florent Oliver

L'Harmattan

Finances publiques

Autre version disponible

Présentation

Le « juge de l'impôt » n'existe pas. Il faut reconnaître qu'il n'est qu'un
juge de droit commun transformé en juge de l'impôt le temps du litige fiscal
et appliquant des normes venues d'horizons variés. Le contentieux fiscal,
unanimement reconnu comme résultant d'un droit complexe et obscur, incarne
pour le contribuable un rocher de Sisyphe. À la genèse de cette complexité se
trouve le dualisme juridictionnel. Ce rapport entre le juge et l'impôt,
troublé par une répartition entre le juge administratif et le juge judiciaire,
érodée par le temps, produit des effets néfastes pour le contribuable et pour
l'ensemble des acteurs du contentieux fiscal. Face à ce constat, il convient
de proposer une réforme structurelle du contentieux fiscal et ainsi promouvoir
une simplification. Une vision moniste emporte indubitablement des effets
vertueux. Unifier un contentieux épars autour d'un juge spécialisé, d'un corps
normatif renforcé, incarne une exigence démocratique qu'il convient de
considérer. Faciliter l'accès au juge, par la création d'une juridiction
unique, clarifier les normes applicables, promouvoir une harmonie quel que
soit l'impôt sont autant d'objectifs défendus par l'auteur.

Caractéristiques

Éditeur L'Harmattan
Date de publication
Collection Finances publiques
Langue français
Fiches UNIMARC S'identifier
En stock 32.99 €

Bienvenue sur la libraire en ligne Librairie Dialogues

« C’est ici que l’aventure se mêle au vent de la mer » écrit l’auteur Pierre Mac Orlan. La librairie Dialogues est l’une des plus grandes librairies généralistes indépendantes de France. La librairie est située à Brest, à la toute pointe du Finistère.

Sur le site internet de la librairie Dialogues, vous pouvez retrouver tous les livres présents dans la librairie physique. Au fil des pages de notre site internet de vente en ligne, se déploie toute l'offre disponible en magasin physique, tous les livres disponibles dans la librairie, chaque tome, chaque éditeur. Vous trouverez également les conseils de vos libraires sur les livres qu'ils ont aimé lire, les sélections thématiques mettant en scène les livres (nouvelles parutions et ouvrages de fonds) en lien avec l'actualité et les coups de coeur des libraires, l'agenda des événements, les vidéos des rencontres avec les auteurs et les autrices, notre magazine Diagonale dans la rubrique Blog et nos podcasts : lien pour écouter les épisodes, et la bibliographie qui y est associée. Place également aux meilleures ventes, aux nouveautés, aux incontournables, aux curiosités…

L'offre de livres pour la librairie Dialogues en ligne

Que vous aimiez vous plonger dans des livres de fiction ou dans un essai d’histoire, que vous attendiez la rentrée littéraire avec impatience ou le nouveau tome de votre bande dessinée préférée, nous saurons répondre à vos attentes ! Sur le site de la librairie indépendante en ligne Dialogues, les nouveautés et les meilleures ventes sont indiquées pour chaque rayon.

La librairie indépendante en ligne vous propose toute son offre en livres : loisirs, sciences humaines et sociales, actualité, polar, livres en VO, écologie, féminisme, jeunesse, littérature, arts, développement personnel, jeux, littérature de l’imaginaire, fantasy, poésie, livres de cuisine, Young Adult, science-fiction, livres scolaires et parascolaires, livres de médecine, mangas, bande dessinée, comics, les livres sur la nature ou le monde de l’entreprise, romans pour adultes et pour la jeunesse, ebooks, les livres qui décryptent notre société, l’histoire de France, des ouvrages de droit, en format papier ou numérique.

Tous les rayons de la librairie Dialogues sont représentés sur le site. Toutes les éditions, tous les éditeurs et tous les tomes disponibles en magasin sont disponibles également sur le site grâce à la vente en ligne. La loi du prix unique du livre en France, la loi Lang, garantit un même prix de vente du livre partout, dans toutes les librairies physiques et en ligne.

La newsletter de la librairie en ligne Dialogues

Vous pouvez également vous abonner à notre newsletter qui vous donnera, chaque semaine, l’actualité de notre librairie et les coups de coeur et sélections de vos libraires. Le ou les livres qu’ils ont aimés dans tous les genres : loisirs, sciences humaines et sociales, actualité, polar, livres en VO, écologie, féminisme, jeunesse, littérature, arts, développement personnel, jeux, littérature de l’imaginaire, fantasy, poésie, livres de cuisine, Young Adult, science-fiction, livres scolaires et parascolaires, livres de médecine, mangas, bande dessinée, comics, les livres sur la nature ou le monde de l’entreprise, romans pour adultes et pour la jeunesse, ebooks, les livres qui décryptent notre société, l’histoire de France, des ouvrages de droit, de pédagogie...