Le Conseil du roi sous le règne de Louis XV
Michel Antoine
Droz
Titre courant
Présentation
En 1766, Louis XV déclarait que le caractère propre de sa puissance souveraine
était « l’esprit de conseil, de justice et de raison ». L’importance du rôle
tenu par le Conseil du roi s’impose avec une obsédante évidence à quiconque
étudie le fonctionnement des institutions de l’Ancien Régime. Le temps et les
hommes purent modifier la composition et la structure du Conseil ; ils n’en
altérèrent jamais l’essence. Car cet esprit de conseil et de délibération a
profondément imprégné les institutions de l’ancienne France.
Dans cette étude devenue un classique, tableau exemplaire des rouages
gouvernementaux de l’Ancien Régime, Michel Antoine analyse les institutions
complexes que furent les différents Conseils de gouvernement, de justice et
d’administration (Conseil d’En haut, Conseil royal des Finances, Conseil royal
de Commerce, Conseil de Conscience, Conseil des Dépêches, Conseil privé) et
expose l’étendue et l’évolution de leurs compétences respectives.
Inséparable de la personne du souverain, n’ayant aucune autorité propre, le
Conseil ne peut promulguer ou publier d’arrêts : ce n’est jamais lui qui
décide, c’est toujours le Roi. Faute de conserver cette notion présente à
l’esprit, il serait difficile de saisir comment le Conseil a pu exister et
fonctionner, comment le Roi a pu s’en servir pour gouverner et administrer
l’Etat, comment son action suscita des difficultés qui tendirent à mettre en
cause son existence et donc celle de la monarchie. Car le Conseil était par
excellence l’organe où le souverain exerçait son droit inaltérable de
supériorité sur tous les sujets et tous les corps constitués.
*[Dr]: Docteur
Caractéristiques
Éditeur | Droz |
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Date de publication | 1 janvier 2010 |
Collection | Titre courant |
Langue | français |
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