La diversification en agriculture - Règlementation : aspects administratifs et techniques

Présentation

La série « La diversification en agriculture », dans la collection « Guide pratique », a pour ambition d’élargir la diffusion des outils proposés par le Centre d'études et de recherches sur la diversification (CERD) auprès non seulement de publics habituels bien ciblés : les porteurs de projets en circuits courts (c’est-à-dire producteurs déjà installés et candidats à l’installation) et les conseillers les accompagnant, mais aussi de publics nouveaux : les étudiants, les enseignants, les formateurs en lycées et CFPPA, ainsi que les collectivités développant des politiques alimentaires de proximité.Cette série vise ainsi à apporter aux porteurs de projets des repères fiables, à leur faire gagner un temps considérable dans l’établissement de leur projet et à leur permettre d’adapter ce projet à la réalité. Le projet rêvé des candidats à l’installation, et de façon générale des porteurs de projets, a souvent besoin d’être confronté aux contextes règlementaire et socio-économique pour pouvoir être mis en place et s’inscrire dans la durée. Les outils proposés aideront ces porteurs de projets à réfléchir à leur responsabilité sociétale et à répondre aux besoins de leur territoire : offrir une alimentation saine, de qualité, respectant le bien-être animal et maintenant une biodiversité sur l’exploitation, optimiser la consommation d’eau et d’énergie tant sur le plan de la production que sur ceux de la transformation et de la commercialisation, réfléchir aux emballages mis sur le marché et aux systèmes de distribution.Ce deuxième Guide de la série se donne comme objectif de fournir aux porteurs de projets des repères concernant les dimensions administratives et techniques de leurs activités : il aborde dans un premier temps le cadre administratif, avec l’emploi de salariés, la facturation liée à la fourniture de produits ou de services et, dans le cas de relations commerciales avec l’État ou des collectivités locales, la réponse à des appels d’offre. Puis il présente les règlementations spécifiques relatives au lieu de vente, à la logistique et à la restauration collective. Enfin il apporte les connaissances générales nécessaires concernant l’emballage et l’étiquetage, avec un ensemble de fiches présentant des modalités particulières d’étiquetage pour certaines catégories de produits.[Organisme créé pour accompagner le développement de la diversification et des circuits courts, le Centre d’études et de ressources sur la diversification (CERD) accompagne les porteurs de projets qui, individuellement ou collectivement, mettent en place ou développent des ateliers de diversification ou en circuits courts. Il propose une base de connaissances, outil d’appui des porteurs de projets en alimentation de proximité, appelée « Diversifier » et composée de fiches actualisées chaque année via son site internet https://www.centre-diversification.fr]