Contributions de Jean-Pierre Gorges Édition scientifique Textes Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier ... France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nation... France, Assemblée nationale, Comité d'évaluatio... Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux, production de matériels roulants voyageurs et fret, 4030 France, Assemblée nationale Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur, 4031 France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche, 2686 France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Assemblée nationale Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur les perspectives des pôles de compétitivité, 1930 France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Assemblée nationale
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier ... France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques Assemblée nationale
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