Impressions. 1996-1997 / Sénat.
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur la proposition de huitième directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été, 13
France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenne
Sénat
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'info...
France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l...
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Japon, en Australie et en Nouvelle-Zélande du 5 au 18 mai 1996, 27
France, Sénat, France, Sénat, Commission des finances
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'info...
France, Sénat, France, Délégation française à l...
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur l'application du principe de subsidiarité, 46
France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenne
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'info...
France, Sénat, France, Sénat, Commission des lo...
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays, 73
France, Sénat, France, Sénat, Commission des affaires économiques
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur la mise en place de l'Euro, cadre juridique, pacte de stabilité, nouveau mécanisme de change (n ̊E 719 et n ̊E 720), 74
France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenne
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur la cinquième session de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), 75
France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenne
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'info...
France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l...
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur les perspectives économiques à moyen terme (1996-2001), 80
France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour la planification
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Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'info...
France, Sénat, France, Sénat, Commission des af...
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